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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU CHASSE-SPLEEN
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L'ORATOIRE DE CHASSE-SPLEEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ORATOIRE DE CHASSE-SPLEEN
CHATEAU CHASSE-SPLEEN SA

Numéro de dépôt :
1518601
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque L'ORATOIRE DE CHASSE-SPLEEN

Déposée le 10 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU CHASSE-SPLEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ORATOIRE DE CHASSE-SPLEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU CHASSE-SPLEEN domicilié(e) 33480 MOULIS (dossier no 2138685) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 449 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU CHASSE-SPLEEN SA domicilié(e) (dossier no 2138685) - France.

La marque L'ORATOIRE DE CHASSE-SPLEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ORATOIRE DE CHASSE-SPLEEN est expirée depuis le 10 mars 2009.

CHATEAU CHASSE-SPLEEN a également déposé les autres marques suivantes : CHASSE-SPLEEN , LE CANTE CREC , L'HERITAGE DE CHASSE-SPLEEN , CHASSE-SPLEEN , L'ERITAGE DE CHASSE-SPLEEN


CHATEAU CHASSE-SPLEEN SA - 33480 MOULIS (dossier no 2138685) - France - SIREN 392449880


CHATEAU CHASSE-SPLEEN SA - (dossier no 2138685) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 1999 n°2138685 - Publication au BOPI 1999-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Vin d'appellation d'origine MOULIS contrôlée.